MENTIONS LÉGALES

SOCIÉTÉ

 

Raison sociale : LES BRIMBELLES
Forme juridique : SAS
Siège Social : 25 chemin Bellevue 88400 GERARDMER

 

Adresse de courrier électronique : [email protected]
Numéro de téléphone : 06.89.72.33.65

 

Montant du capital social : 100 €
SIRET : 83139346700012
Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés (RCS) : Epinal B 831 393 467

SITE INTERNET

 

Nom du responsable de la publication : Chrystelle Lemarquis
Hébergement du site : OVH
Développement du site : EcloLINK

INFORMATIONS FIGURANT SUR LE SITE ET RESPONSABILITÉ

 

LES BRIMBELLES se réserve le droit de modifier le contenu du site internet chalet-letoiledor.com à tout moment et sans préavis. LES BRIMBELLES ne pourra être tenu responsable des conséquences de telles modifications. De même LES BRIMBELLES se réserve le droit d’interrompre ou de suspendre tout ou partie des fonctionnalités du site à tout moment et sans préavis et ne pourra être tenu responsable en cas d’indisponibilité du site pour quelque cause que ce soit.

 

LES BRIMBELLES fera ses meilleurs efforts pour assurer la fiabilité, l’exactitude et la mise à jour des informations fournies sur le site, néanmoins LES BRIMBELLES ne garantit en aucune façon la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site. Plus généralement, LES BRIMBELLES décline toute responsabilité et garantie pour tous dommages directs ou indirects qu’elles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences provoqués à raison de l’accès de quiconque au Site ou de l’impossibilité d’y accéder.

LIENS VERS D’AUTRES SITES

 

Afin de faciliter l’accès à d’autres sites, LES BRIMBELLES a inséré un certain nombre de liens vers des sites tiers. Cependant, il n’est pas responsable de l’indisponibilité des sites tiers, de leur contenu, publicité ou autres éléments disponibles sur ces sites. La responsabilité de LES BRIMBELLES ne saurait donc être engagée au titre d’un site tiers auquel vous auriez pu avoir accès.

 

La création de lien hypertexte vers le site chalet-letoiledor.com ne peut être faite qu’avec l’autorisation expresse, écrite et préalable de LES BRIMBELLES qui décline toute responsabilité concernant le contenu, la publicité, les produits ou les services disponibles sur ou à partir des sites liés par un lien hypertexte à son site.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

 

LES BRIMBELLES est titulaire du nom de domaine chalet-letoiledor.com. Ce Site est une œuvre de l’esprit protégée par les lois de la propriété intellectuelle. Le Site dans son ensemble ainsi que les produits qui y sont vendus, et chacun des éléments de propriété intellectuelle qui le composent (tels que textes, arborescences, logiciels, animations, photographies, illustrations, schémas, logos, marques, dessins et modèles) sont la propriété exclusive de LES BRIMBELLES et/ou de ses sociétés affiliées et sont seules habilitées à utiliser les droits de propriété intellectuelle y afférents.

 

L’usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins que pour votre usage personnel et privé dans un but commercial ou non est strictement interdit. La violation de ces dispositions vous soumet aux sanctions prévues par la loi.

DROIT APPLICABLE

 

Le Site et son contenu sont créés conformément aux droit et règles applicables en France. Même s’il est accessible par d’autres utilisateurs, depuis d’autres pays.

COOKIES

 

1.Informations sur les cookies

Pour des besoins de statistiques et d’affichage, le présent site utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.

 

2.Finalité des cookies utilisés

Nous utilisons des cookies de la part de Google Analytics. Les données et statistiques que nous collectons au moyen de ces cookies sont utilisées dans le seul et unique but d’améliorer la qualité de nos services.
Google Analytics est utilisé de façon anonyme afin d’améliorer l’expérience utilisateur sur notre site web et vous offrir une navigation intuitive.
Ces données ne sont pas communiquées à quelque tiers que ce soit.

 

3.Vos choix concernant les cookies

Vous pouvez faire le choix à tout moment d’exprimer et de modifier vos souhaits en matière de cookies, par les moyens décrits ci-dessous.
Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des cookies soient enregistrés dans votre terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu’un cookie soit susceptible d’être enregistré dans votre terminal. Pour plus d’informations, consultez la rubrique “Comment exercer vos choix, selon le navigateur que vous utilisez ?”

 

3.1 Acceptation des cookies

L’enregistrement d’un cookie dans un terminal est subordonné à la volonté de son utilisateur, exprimée et modifiée à tout moment gratuitement à travers les choix proposés par son logiciel de navigation. Si vous avez accepté dans votre logiciel de navigation l’enregistrement de cookies dans votre terminal, les cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de votre terminal. Ils y seront lisibles uniquement par leur émetteur.

 

3.2 Refus des cookies

Si vous refusez l’enregistrement de cookies dans votre terminal, ou si vous supprimez ceux qui y sont enregistrés, vous pourrez éventuellement ne plus bénéficier d’un certain nombre de fonctionnalités. Tel serait également le cas lorsque nous -ou nos prestataires- ne pourrions pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par votre terminal, ses paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel votre terminal semble connecté à Internet. Le cas échéant, nous déclinons toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos services résultant de l’impossibilité d’enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés.

 

3.3 Comment exercer vos choix selon le navigateur que vous utilisez ?

Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies.

 

Nous vous invitons à cliquer sur le nom de votre navigateur pour accéder au menu d’aide correspondant : Pour Internet Explorer
Pour Safari
Pour Chrome
Pour Firefox
Pour Opera

 

Vous pouvez également paramétrer votre navigateur afin que celui-ci envoie un code indiquant aux sites Web que vous ne souhaitez pas être suivis. (option « Do No Track »).

 

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Données personnelles et politique de confidentialité

 

1.Conservation et utilisation de vos données personnelles
Les informations recueillies via le formulaire de ce site web sont enregistrées dans un fichier informatisé par EcloLINK pour LES BRIMBELLES pour communiquer les informations liées à la marque et aux services LES BRIMBELLES.

Elles sont conservées pendant 1 an et sont uniquement destinées à l’utilisation commerciale de l’entreprise LES BRIMBELLES. Elles ne seront pas communiquées à un tiers.

Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant [email protected]

 

2. Consentement et traitement de vos données personnelles

En cochant la case de consentement obligatoire avant soumission de chaque formulaire du site www.chalet-letoiledor.com (« J’autorise LES BRIMBELLES à me contacter de façon personnalisée à propos de ses services. »), vous autorisez explicitement le stockage et le traitement de vos données dans le but de vous faire connaître nos services.

 

3. Retrait du consentement concernant vos données personnelles

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification et/ou de suppression des données vous concernant à tout moment en contactant notre service informatique :

 

Par courriel : [email protected]

Par voie postale : 25 chemin Bellevue 88400 GERADMER, accompagné d’une copie d’une pièce d’identité. Idéalement, en recommandé avec accusé de réception.

 

Le responsable du fichier dispose d’un délai de réponse maximal de 2 mois à compter de la demande, qu’elle ait été exercée par voie postale ou par mail. La CNIL précise : « Si la demande est incomplète (absence de la pièce d’identité par exemple), le responsable du fichier est en droit de demander des compléments : le délai est alors suspendu et court à nouveau une fois ces éléments fournis ».

Les limites au droit d’accès sont précisées sur le site de la CNIL et consultables en cliquant ici.

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